- dénonciation d'un traité
- денонсация международного договора
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
dénonciation — [ denɔ̃sjasjɔ̃ ] n. f. • v. 1260; lat. denuntiatio → dénoncer I ♦ 1 ♦ Vx Action de dénoncer, de faire savoir officiellement. ⇒ avis. 2 ♦ Annonce de la fin d un accord. ⇒ annulation, rupture. Dénonciation d un traité, d un armistice. 3 ♦ Dr.… … Encyclopédie Universelle
Traite de Washington de 1922 — Traité de Washington de 1922 Le traité naval de Washington limita les armements maritimes de ses cinq signataires : les États Unis, le Royaume Uni, le Japon la France et l Italie. Le traité fut développé à la conférence navale de Washington… … Wikipédia en Français
Traité de Washington — de 1922 Le traité naval de Washington limita les armements maritimes de ses cinq signataires : les États Unis, le Royaume Uni, le Japon la France et l Italie. Le traité fut développé à la conférence navale de Washington qui se tint à… … Wikipédia en Français
Traité de washington de 1922 — Le traité naval de Washington limita les armements maritimes de ses cinq signataires : les États Unis, le Royaume Uni, le Japon la France et l Italie. Le traité fut développé à la conférence navale de Washington qui se tint à Washington DC… … Wikipédia en Français
Traité naval de Washington — Traité de Washington de 1922 Le traité naval de Washington limita les armements maritimes de ses cinq signataires : les États Unis, le Royaume Uni, le Japon la France et l Italie. Le traité fut développé à la conférence navale de Washington… … Wikipédia en Français
Traité naval de washington — Traité de Washington de 1922 Le traité naval de Washington limita les armements maritimes de ses cinq signataires : les États Unis, le Royaume Uni, le Japon la France et l Italie. Le traité fut développé à la conférence navale de Washington… … Wikipédia en Français
Traite de Turin (1860) — Traité de Turin (1860) Pour les articles homonymes, voir Traité de Turin. Histoire de la Savoie … Wikipédia en Français
Traité de turin (1860) — Pour les articles homonymes, voir Traité de Turin. Histoire de la Savoie … Wikipédia en Français
Traite d’atheologie — Traité d athéologie Lutte de Jacob avec l Ange d Eugène Delacroix, inspirant la couverture du Traité d athéologie Le Traité d athéologie est un ouvrage écrit par Michel Onfray, et publié en 2005 aux éditions Grasset. « Les t … Wikipédia en Français
Traité d’athéologie — Traité d athéologie Lutte de Jacob avec l Ange d Eugène Delacroix, inspirant la couverture du Traité d athéologie Le Traité d athéologie est un ouvrage écrit par Michel Onfray, et publié en 2005 aux éditions Grasset. « Les t … Wikipédia en Français
Traite du zen et de l'entretien des motocyclettes — Traité du zen et de l entretien des motocyclettes Le Traité du zen et de l entretien des motocyclettes est un roman de Robert Pirsig, publié en 1974[1]. Le livre, qui est aujourd hui encore un best seller, décrit sous forme quasi autobiographique … Wikipédia en Français